LARTICLE 1 : CHAMPS D’APPLICATION
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site https://beijeavenue.com dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://beijeavenue.com et prévaudront sur toute autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site https:/beijeavenue.com.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Les Produits présentés sur le site https://beijeavenue.com sont proposés à la vente pour les territoires suivants :
France métropolitaine (Hors Corse), Belgique.
ARTICLE 2 : PRIX
Les prix de vente des Produits proposés sur le Site dans les Sessions de Vente sont indiqués en Euros et majorés au taux de TVA applicable au jour de la commande.
Prix à payer : Le prix à payer est le prix indiqué sur le Site dans la fiche Produit, augmenté des frais accessoires (notamment les frais de livraison) communiqués lors de la commande.
Il peut être diminué d’une remise (par exemple des codes promotionnels ou bons d’achats).
Le prix ne sera définitif qu’à la confirmation de la commande. Tous les prix sont affichés sur notre Site en euros et toutes taxes comprises (« TTC »).
Frais de port : Les frais de port sont dus à chaque commande passée. Le montant exact des frais de port dépend du mode de livraison choisi, du lieu de livraison de la commande et de son contenu.
Le montant des frais de livraison sera indiqué dans le panier et sera soumis à l’approbation du Client préalablement à la validation du panier. Pour obtenir une estimation, le Client peut procéder à une simulation de ses achats sur le Site.
Variations de prix : Les prix des Produits apparaissant sur le Site sont susceptibles d’être modifiés. Beije Avenue se réserve le droit de modifier les prix sans préavis, notamment en cas d’erreur d’étiquetage. Sous réserve de ce qui suit, les prix apparaissant au moment de l’achat sont les prix applicables à cet achat. Bien que le site Internet soit élaboré avec soin, il est possible que les prix indiqués contiennent des erreurs. Beije Avenue n’est en aucun cas lié par son offre et se réserve le droit d’annuler l’achat du client lorsque se produit une telle erreur.
ARTICLES 3 : COMMANDE Pour passer une commande sur le Site https://beijeavenue.com pour l’achat d’un Produit, le CLIENT doit :
– disposer d’un Compte Utilisateur ouvert dans le respect de l’article sur la confidentialité des données
– être titulaire d’une carte bancaire en cours de validité.
Les commandes sont passées sur Internet / demande sur devis (mettre adresse email)
Les commandes sont passées sur Internet selon les étapes suivantes :
. Le Client remplit son panier de Produits,
. Le Client crée son compte ou s’enregistre s’il est déjà membre de la communauté Beije Avenue,
. Le Client renseigne les informations concernant ses coordonnées de livraison,
. Le Client est informé quant au mode de livraison et au montant des frais de livraison,
. Le Client choisit son mode de paiement,
. Le Client valide les CGV et sa commande,
. Le Client effectue sa demande de paiement,
. Enfin, le Client reçoit un e-mail de validation de sa commande.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix.
Le Client est tenu de vérifier l’exhaustivité et la véracité des renseignements qu’il fournit à Beije Avenue lors de la commande et particulièrement son adresse de livraison. L’e-mail de validation de commande signifie l’acceptation par Beije Avenue de la commande du Client et forme ainsi le contrat de vente entre les parties selon les dispositions des CGV.
Les renseignements fournis par le Client ainsi que les CGV forment le contrat conclu entre le Client et Beije Avenue et seront rappelés au sein de l’e-mail de validation de la commande.
Le Client est responsable de la conservation de cet e-mail de validation représentant son exemplaire du contrat de vente. Beije Avenue ne peut être tenu pour responsable du fait que cet email soit effacé par un dispositif de type “antispam”.
Le Client pourra accéder au contenu de sa commande à tout moment en se connectant sur le Site et en ouvrant l’onglet « Mon Compte ». Les CGV sont consultables depuis n’importe quelle page du Site.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Toute annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Vendeur ne sera possible que dans les 7 jours ouvrés au plus tard après acceptation de la commande par le Vendeur et tant que la livraison n’a pas eu lieu (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).
ARTICLE 3 BIS : ESPACE CLIENT-COMPTE
Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels.
A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Vendeur.
La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 4 : CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
• paiement par carte bancaire
Le CLIENT devra disposer d’une carte de débit ou crédit suivante : Carte Bleue®, MasterCard®, VISA® et American Express®.
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site https://beijeavenue.com .
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
ARTICLE 5 : LIVRAISON
La livraison se fait par Livreur et est déterminée selon le poids et les dimensions du colis.
Le Client doit remplir avec soin au moment de la commande tous les champs du formulaire de livraison, dont ses coordonnées de livraison et indiquer un numéro de téléphone fixe ou de téléphone portable. Ni Beije Avenue, ni l’entreprise de transport ne peuvent être tenus responsables d’une impossibilité de délivrance à raison d’une imprécision ou erreur dans l’adresse de livraison.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 2 à 8 semaines (France métropolitaine (hors Corse) et Belgique, après le créneau indicatif de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216- 3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Les Livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Lorsque le Client s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserve.
Le Client reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.
ARTICLE 6 : TRANSFERT DE PROPRIETE
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
ARTICLE 7 : PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site https://beijeavenue.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.